Quel est le lecteur? El? La gale ou des conseils? projets de loi de conservation E t? S de t

. . . Dans ce cas T France? LECOM?

5 Responses

  1. un an si je ne me trompe pas

  2. 2 ans. la preuve ici:

    TOUTE LA VIE

    Le livret de famille
    Le livret militaire et les pièces qui le complètent.
    Les diplômes
    Le contrat de mariage
    Les titres et règlements de copropriété
    Les factures des travaux, réparations ou achats d’une certaine importance
    Les testaments
    Les livrets de Caisse d’Epargne
    Les engagements de location et les baux
    Les polices d’assurance et les preuves de leur résiliation
    Tout ce qui concerne les pensions civiles et militaires
    Tout ce qui concerne la retraite
    Tout ce qui concerne la santé : carte de groupe sanguin (sur soi), Carnet de santé, certificats de vaccinations, Carte de Sécurité sociale, Dossiers médicaux : radiographies, analyses, certaines ordonnances…

    TRENTE ANS

    Les quittances et pièces justificatives de paiement de toutes indemnités en réparation d’un dommage
    Reconnaissance de dette civile

    DIX ANS

    Les devis et marchés des architectes et des entrepreneurs
    Factures EDF GDF et preuves de paiement
    Reconnaissance de dette commerciale

    SIX ANS

    Les déclarations de revenus
    Les copies de renseignements fournis à l’Administration des Finances
    Les avertissements du percepteur
    Les preuves du paiement de vos impôts

    CINQ ANS

    Les pièces justificatives de paiements des intérêts de toutes sommes dues en vertu d’un prêt ou autrement, des arrérages de rentes, des pensions alimentaires, des cotisations de Sécurité sociale et d’Allocations familiales, des allocations de chômage.
    Les doubles des bulletins de paie de vos employés émargés par eux

    DEUX ANS

    Les quittances de primes d’assurance
    Factures de téléphone et preuve de leur paiement et les récépissés de transport

    SIX MOIS

    Les notes d’hôtel de restaurant et de pension et la justification de leur règlement

    DOCUMENTS DONT LA DUREE DE CONSERVATION EST VARIABLE

    Les bulletins de salaire (jusqu’à liquidation de votre retraite)
    Les contrats de travail et louage de service (pendant toute la durée du contrat et deux ans après sa résiliation)
    Les bons de garantie (pendant la durée de celle-ci)
    Les devis (jusqu’à l’établissement de la facture)
    Les dossiers scolaires de vos enfants (jusqu’à la fin de leurs études et même après)
    Les souches de carnets de chèques bancaires et postaux, les talons des mandats et les virements, les reçus et les quittances (ainsi que les factures auxquelles ils se rapportent) le plus longtemps possible
    Les quittances de loyer, l’état des lieux de votre logement, pendant toute la durée de la location et jusqu’au remboursement du dépôt de garantie
    Les contrats de prêts : 10 ans après l’expiration du contrat
    Les factures : aussi longtemps que vous gardez l’objet acheté

  3. pour les factures de téléphone, la durée légale est de un an

  4. Moi je les gardes 10 ans; mais je penses que 5 suffisent.

  5. tu gardes tout tes papiers administratif 6ans en cas de contrôle impôt
    les relevés banque 5ans(banquier)
    assurance 2ans
    le reste en fonctions de tes garanties d’appareil
    @+ bonne année et surtout la santé

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